Établie le 29 avril 2026.
L'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration d’accessibilité s’adresse au site internet du GIS Autisme et TND. (https://autisme-neurodev.org).
Le site internet du GIS Autisme et TND est non conforme avec le Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).
Le site est non conforme car n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères ou si moins de 50 % des critères de contrôle du RGAA sont respectés.
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet du GIS Autisme et TND pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez :
